Déposée le 22 août 1996 par NOUAL Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIL'TRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est NOUAL Roland, domicilié(e) 92 bis, Rue VICTOR HUGO, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUAL ROLAND - France.
La marque MIL'TRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL'TRANCHES est expirée depuis le 22 août 2006.
NOUAL Roland a également déposé les autres marques suivantes : MINUTE GRILL
NOUAL Roland - 92 bis, Rue VICTOR HUGO, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
NOUAL ROLAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Sandwich à base de viande poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; ufs, huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie. Levure poudre pour faire lever. Sel moutarde; sauces (condiments) épices. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MIL'TRANCHES"
